Le droit pénal financier bien ficelé de Navacelle

Stéphane de Navacelle est arrivé sur les dossiers d’enquête pénale internationale immédiatement après son LLM à l’université de Chicago. Il rencontre alors un ancien procureur général avec lequel il « négocie les transactions » à l’américaine, ces « deals de justice » méconnus de la culture française. Grâce à lui, il entre chez Debevoise & Plimpton, un cabinet d’avocats haut de gamme qui a décidé d’accompagner l’évolution des poursuites pénales par les autorités américaines après le 11?septembre 2001, en se positionnant sur les grands contentieux internationaux.

Deux cartes de visite

Le jeune Français entre dans une équipe en pleine construction avec l’étiquette de « l’Européen » qui le plonge dans les enquêtes menées par les institutions américaines au sein des entreprises étrangères. Et lorsque la firme veut constituer en Europe une équipe capable de répondre aux enjeux pénaux des entreprises internationales, elle l’envoie à Londres, « plus pratique que la France pour la sécurité des données », précise-t-il. Il rentre ensuite en France et travaille sur les dossiers en provenance des États-Unis.Il se concentre alors sur les dossiers de grands groupes étasuniens et européens tels que Siemens et EADS.

L’avocat a alors deux cartes de visite?: l’une pour les clients, avec la marque Debevoise, l’autre pour les magistrats, plus classique. Pour traiter les dossiers, il fait appel à des confrères renommés en droit pénal, anciens bâtonniers et ténors du barreau. « J’ai eu des cours intensifs de procédure pénale et de plaidoirie aux côtés des plus grands », se souvient Stéphane de Navacelle. Il travaille « à l’américaine », avec une rigueur et une « intendance pointilleuse » et tisse sa toile au palais dans l’ombre de Jean-René Farthouat et de Jean-Yves Le Borgne.

L’effet d’un caméléon

Créer son propre cabinet en juin 2010 est une vraie prise de risque pour l’avocat qui vient de démissionner d’une firme dans laquelle il sait qu’il ne sera jamais associé. Par chance, il démarre avec deux gros dossiers de contentieux pénal de délits et manquements d’initiés et de dommages industriels. Son caractère fera sa réputation. « Mon business model?? La gentillesse », répond-il, sourire aux lèvres. Il suit ainsi l’enseignement d’un professeur américain?: « Lorsqu’on vous crie dessus, c’est rarement contre vous, mais simplement pour crier », explique-t-il, convaincu que jouer l’apaisement permet généralement de lever les blocages. Plongé dans une double culture franco-américaine, Stéphane de Navacelle fait l’effet d’un caméléon. Doté du pouvoir du réseau Debevoise en plus, précise-t-il, « puisque les anciens collaborateurs outre-Atlantique sont nombreux à avoir fondé leur cabinet, et forment autant de partenaires potentiels ».

Un réseau que Stéphane de Navacelle entretient grâce à un engagement à l’ABA, l’American Bar Association et sa force de frappe réunissant avocats, general counsels et procureurs généraux. L’illustration est fournie en direct lorsqu’un un nouveau client sonne à la porte du cabinet. « Un Panaméen envoyé par un confrère qui m’a écouté lors d’une conférence. Qui exactement?? Je l’ignore », avoue Stéphane de Navacelle. « La plupart de nos dossiers sont envoyés par nos confrères », explique le fondateur, conscient de l’efficacité de son positionnement. À l’adresse indiquée, impossible d’ailleurs de trouver les locaux du cabinet d’avocats Navacelle?: l’équipe assiste les dirigeants de banques et d’entreprises poursuivis au pénal, tous désireux de confidentialité…

Réforme de la justice économique

Aujourd’hui cité comme référence, il travaille avec l’Institut des hautes études sur la justice (IHEJ) aux côtés de hauts magistrats, de directeurs juridiques de grands groupes français et de professeurs pour la réforme de la justice économique en France. Élu en décembre au conseil de l’ordre du barreau de Paris, l’avocat conjugue cet engagement public avec une discrétion absolue.Une qualité incontournable pour celui qui est intervenu devant le Department of Justice américain lors de la poursuite d’industriels et institutions financières européens dans les dossiers FCPA ou de manipulations du Libor ou de Forex.Pour cela, le cabinet Navacelle réunit cinq avocats, tous engagés dansla défense pénale de leurs clients. Sandrine dos Santos connaît les rouages du palais pour avoir travaillé auprès du procureur de la République pendant trois ans. Julie Zorrilla est, quant à elle, passée au ministère de l’Économie et à la cour d’appel de Paris. Enfin, Guillaume Soubiran et Matthieu Bagard sont juniors. Tous sont formés à la culture Navacelle. Motivés par la promesse d’une croissance exclusivement interne au cabinet, les quatre avocats forment le carré d’as choisi par un fondateur qui prépare l’avenir.

Pascale D'Amore